Patrice Beaumont

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(pub gratuite)

De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000046542295(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 202210/11/2022
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000046024680(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 202207/07/2022
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000045245439(source JORF)
délégation de signature
27 Février 202227/02/2022
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000044082872(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202122/09/2021
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000042366273(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202027/09/2020
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000042041199(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 202026/06/2020
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000041459975(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000038028439(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201919/01/2019
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000037595117(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 201809/11/2018
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000037376751(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201809/09/2018
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000037347861(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes interrégionales
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000034983037(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 201722/06/2017
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes interrégionales
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000034897193(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 201710/06/2017
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes interrégionales
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000030932538(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: BEAUMONT (Patrice)
Objet:
en classe L3 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux valable
Jusqu'au
31 décembre 2020
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux valable
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030056180(source JORF)
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Patrice BEAUMONT
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, chef de l'antenne interrégionale de Nancy
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12, D. 325-4, D. 325-5, D. 325-13 et D. 611-17 du code de la sécurité sociale et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale
dont le siège se situe dans l'un des départements des régions Lorraine, Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne et Franche-Comté
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
JORFTEXT000025401181(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201226/02/2012
De: Patrice BEAUMONT
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, chef de l'antenne interrégionale de Nancy
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12, D. 325-4, D. 325-5, D. 325-13 et D. 611-17 du code de la sécurité sociale et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale dont le siège se situe dans l'un des départements des régions Lorraine, Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne et Franche Comté
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
ETSS1230004A(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201215/01/2012
De: Patrice BEAUMONT
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, chef de l'antenne inter régionale de Nancy
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12, D. 325-4, D. 325-5, D. 325-13 et D. 611-17 du code de la sécurité sociale et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale dont le siège se situe dans l'un des départements des régions Lorraine, Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne et Franche Comté
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
SASS1030016A(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201015/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.